COMMUNE DE SARLAT LA CANEDA, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3869399
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
Présentation de la marque SARLA LA CANEDA
Déposée le 25 octobre 2011 par COMMUNE DE SARLAT LA CANEDATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SARLA LA CANEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est COMMUNE DE SARLAT LA CANEDATODO domicilié(e) - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque SARLA LA CANEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE SARLAT LA CANEDA, collectivité territoriale - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Viande, gibier, volailles, canards à foie gras, poisson ; extraits de viande, gelées de viandes ; foies, pâtés de foies ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fraises conservées, congelées, séchées et cuits ; fruits confits ; fruits conservés dans l'alcool ; noix préparées, conservées, congelées et cuites ; châtaignes préparées, conservées, congelées et cuites ; gelées, confitures, marmelades ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; mélanges contenant de la graisse pour tartines saindoux ; beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande, de poissons, de légumes et de fruits ; produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, saucisses, jambons, boudins, ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; mets à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; préparations de viandes cuites sou vide et cuisinés dans leur jus ; truffes conservées ; champignons conservés ; fromages ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ; yaourts ; sauce à salade ; bouillons, jus végétaux pour la cuisine ; flocons de pommes de terre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) à l`exception des sauces à salade ; épices ; pâtés à la viande ; glace à rafraîchir ;
Imprimerie, reliure ; services de broderie ; services d`encadrement d`oeuvres d`art ; services de gravure ; abattage d'animaux ; congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons ; pressurage de fruits ; traitement de matériaux, décontamination de matériaux, information en matière de traitement de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), recyclage d'ordures et de déchets, destruction d'ordures ; traitement de l'eau, purification de l'air ; production d'énergie.
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